La propriété intellectuelle correspond au terme juridique pour les créations, y compris littéraires ou artistiques, mais y est aussi rattaché quelque chose d’inhérent à l’humain. Mais que se passe-t-il si une pièce d’art, de musique, de littérature, de photographie ou un autre produit n’a pas été créé par un esprit humain, mais par une machine intégrant de l’intelligence artificielle (IA) ?
L’an dernier, en Californie, un juge a accepté qu’un singe macaque de Sulawesi, en Indonésie, n’ait pas le droit de revendiquer le droit d’auteur d’un “selfie” qu’il avait pris. L’affaire est survenue après que David Slater, un photographe britannique spécialiste de la faune, ait déclaré pour la première fois que Wikipédia l’utilisait (photo prise par le singe alors que son appareil photo était laissé sans surveillance), ce qui constituait une violation du droit d’auteur. Une affaire a alors été portée contre lui, arguant que Slater violait le droit d’auteur du singe. Le juge a finalement rejeté la demande.
Les machines s’appuyant sur de l’IA disposeront de capacités de plus en plus proches des nôtres. Elles seront plus capables d’apprendre, plus sophistiquées et davantage en mesure de concevoir des solutions et de produits complexes dans le futur. Elles deviendront meilleures pour prendre des décisions qui ont un impact sur notre vie de tous les jours. Si nous voulons protéger la valeur donnée à l’intelligence, ne devrions-nous pas reconnaître que l’IA dispose du droit de propriété intellectuelle ? Sinon, nous risquons de compromettre la notion même d’intelligence.
L’Union européenne a déjà reconnu l’importance que les machines dotées d’IA et les robots auront à l’avenir. Elle a appelé à l’examen d’une règle de droit civil des robots. Des droits liés à la propriété intellectuelle pourraient en résulter, en particulier, étant donné que la résolution du Parlement européen reconnaît la nécessité d’un “statut juridique spécifique pour les robots”.
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